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 Comment étudier un contrat d'édition ?

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Plumepoète  /  Petit chose


Bonjour à tous,

j'ai reçu un contrat d'édition, seulement je ne suis pas franchement aguérrie dans le domaine du droit, et j'attends donc "vos lumières" !

Je voulais connaître un peu les clauses disons les plus courantes...Parce que j'ai un contrat dit "type" et quelque chose me chiffonne un peu :

"1)Tant que : (nb d'ouvrages vendus, que ce soit au format pdf ou papier *prix de vente public de l'ouvrage au format papier*10%) sera inférieur à 100 euros
-la rémunération de l'auteur sera nulle
euh, c'est pas un peu abusé ???

2)Tant que : nb d'ouvrages vendus (papier ou pdf) * prix de vente public de l'ouvrage au format papier*10%) sera supérieure ou égale à 100 euros et inférieure à 300 euros :
- la rémunération de l'auteur sera de 5% du prix de vente public de l'ouvrage au format papier ou par téléchargement au format pdf.

3) Dès que : nb d'ouvrages vendus (papier ou pdf)*prix de vente public de l'ouvrage au format papier,10%, sera supérieure ou égale à 300 euros...
La rémunération de l'auteur sera de 10% du prix de vente public de l'ouvrage au format papier ou pdf

un avenant fixera les conditions économiques chiffrées définitives retenues pour le contrat, en fonction du choix de l'auteur et des bases de chiffrages indiquées en annexe...

C'est normal ou ? 5% je trouve ça hyper bas en terme de droits d'auteur...il me semble normalement qu'on tourne plutôt autour de 10...

Après j'ai reçu ce mail, où il me dit les choses clairement :

"Je suis sous statut d'auto-entrepreneur... ce qui signifie que je travaille seul. En fait, ingénieur de profession, je suis aussi un poète qui, après des expériences difficiles avec les éditeurs, a décidé qu'il ne serait jamais mieux servi que par lui-même. Et, a partir du moment où je m'éditais moi-même, j'ai décidé d'éditer aussi toutes les oeuvres qui me seraient proposées, et pour lesquelles j'aurais un coup de coeur... En effet, j'exerce cette activité d'éditeur en complément de mon activité salariée, par passion plus que dans un but lucratif

De là découlent les points forts et points faibles de ma maison d'édition, du point de vue d'un auteur qui souhaite travailler avec moi : Mes points forts sont, d'une part, la relation humaine que je bâtit avec chaque auteur et que j'essaye aussi d'établir entre les auteurs, notamment à travers les critiques littéraires croisées que vous avez pu lire sur mon site ; d'autre part, mon contrat-type, que j'ai essayé de faire le plus équilibré possible du point de vue financier, mais aussi du point de vue des droits et obligations réciproques ; et, enfin, le caractère artisanal et totalement personnalisé de la mise en forme de mes ouvrages ; j'essaye de faire de chacun, dans un total respect des désidérata de l'auteur, un écrin qui reflète et mette en valeur au mieux son contenu ! Quand à mon point faible, il est dû au fait que je suis un éditeur tout récent et, de plus, qui doit travailler par ailleurs pour gagner sa vie : Si les ouvrages que je publie peuvent être commandés chez tout les libraires ainsi que sur Internet, sur mon site, ainsi que sur Amazon.fr et (avec un délai de quelques mois) sur FNAC.com, par contre je n'ai guère de temps de me constituer un réseau auprès des libraires ou des médias ni pour y assurer leur promotion ; par voie de conséquence, la promotion et la diffusion que peuvent espérer les ouvrages que je publie est principalement celle que les auteurs peuvent assurer, a travers les événements (salons du livre, dédicaces) auxquels ils participent, et leurs contacts avec des libraires ou des médias.

Par ailleurs, j'attire ton attention sur le prix d'une impression couleur pour un livre de 107 pages : au format 15*21 cm, ça porte le prix de l'ouvrage à 22€00. J'espère que ce n'est pas rédhibitoire..."


C'est "casse-gueule" non ?

merci pour vos avis.
 
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Molly  /  Didon de la farce


Citation :
euh, c'est pas un peu abusé ???

Si, c'est complètement abusé, je me demande même si ce n'est pas illégal affraid
Quant aux droits sur le numérique, ils sont ridiculement bas. Une honte !
A lire ce contrat et le mail de ce prétendu éditeur, je dirais que comparativement, tu as tout intérêt à t'auto-éditer, tu feras certainement le job mieux que lui (surtout qu'il fait de belles fautes d'orthographe), au moins ce sera toi qui toucheras les royalties.

(A part ça, je vais déplacer ce topic, il ne figure pas dans la bonne section.)


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FranckK  /  Tycho l'homoncule


Salut,

Faudrait tout voir, mais au vu du mail, tu y gagnerais en auto-édition, perso, je ne céderais pas mes droit sur un contrat comme cela...
 
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Plumepoète  /  Petit chose


Merci...ça me conforte dans mon avis...Sachant que je suis pas seule dans ce projet, qui est illustré. On est deux...J'ai même pas un deuxième contrat pour l'illustrateur.
Pardon pour le topic mal placé...
 
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Laura Atréïdes  /  Tentatrice chauve


Pour tes prochains contrats, sache que tu as sur le site de la SDGL un modèle de contrat d'édition en règle, et commenté ! De quoi y voir un peu plus clair Smile
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le mail qu'il t'a envoyé ne fait clairement pas professionnel, et en effet le contrat qu'il te propose est assez louche.

ceci dit il a au moins l'honnêteté de te dire qu'il n'assurera pas ta promotion. je ne pense pas que le type est malhonnête, mais plutôt qu'il n'est pas du tout expérimenté. puis ensuite, s'il a une activité salariée, c'est qu'il aura très peu de temps à te consacrer.

concernant le fait de ne pas rémunérer les auteurs tant qu'ils n'ont pas vendu à hauteur de X euros, c'est illégal d'après ce que je lis ici : [EDIT voici le lien : https://www.sgdl.org/sgdl-accueil/le-guide-pratique/le-contrat-d-edition/le-paiement-des-droits ]
la seule chose qui est possible, pour simplifier, je crois que c'est de fixer un délai pour ce paiement (qui doit arriver au mois une fois par an). ça peut être compréhensible pour éviter de faire plein de petits paiements à tout le monde. dans ton cas, telle que la clause est formulée, ça donne vraiment l'impression qu'il a très peur de ne rien vendre et qu'il ne veut prendre aucun risque.
(après si quelque juriste passe dans le coin, peut-être pourra-t-il nous éclairer car les textes de loi sont souvent plein d'ambiguïtés aussi !)

comme dit précédemment, auto-édite toi car tout ce que cet éditeur se propose de faire, c'est de prendre la plus grosse part du gâteau sur tes ventes.


Dernière édition par Artificiel le Sam 12 Mai 2018 - 12:56, édité 1 fois
 
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Plumepoète  /  Petit chose


Artificiel a écrit:
le mail qu'il t'a envoyé ne fait clairement pas professionnel, et en effet le contrat qu'il te propose est assez louche.

ceci dit il a au moins l'honnêteté de te dire qu'il n'assurera pas ta promotion. je ne pense pas que le type est malhonnête, mais plutôt qu'il n'est pas du tout expérimenté. puis ensuite, s'il a une activité salariée, c'est qu'il aura très peu de temps à te consacrer.

concernant le fait de ne pas rémunérer les auteurs tant qu'ils n'ont pas vendu à auteur de X euros, c'est illégal d'après ce que je lis ici : [argh je ne peux pas poster d'url car je suis nouveau sur le forum ! mais tape "le paiement des droits sgdl" dans google et regarde sur le premier lien]
la seule chose qui est possible, pour simplifier, je crois que c'est de fixer un délai pour ce paiement (qui doit arriver au mois une fois par an). ça peut être compréhensible pour éviter de faire plein de petits paiements à tout le monde. dans ton cas, telle que la clause est formulée, ça donne vraiment l'impression qu'il a très peur de ne rien vendre et qu'il ne veut prendre aucun risque.
(après si quelque juriste passe dans le coin, peut-être pourra-t-il nous éclairer car les textes de loi sont souvent plein d'ambiguïtés aussi !)

comme dit précédemment, auto-édite toi car tout ce que cet éditeur se propose de faire, c'est de prendre la plus grosse part du gâteau sur tes ventes.

d'accord merci pour les renseignements. En effet, je viens de lui dire non. L'auto-édition ne m’intéresse pas du tout, car je n'ai pas les moyens financiers pour. Merci Smile
 
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Laura Atréïdes a écrit:
Pour tes prochains contrats, sache que tu as sur le site de la SDGL un modèle de contrat d'édition en règle, et commenté ! De quoi y voir un peu plus clair Smile

Merci pour l'info, c'est bon à savoir ! Je note...
 
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Molly  /  Didon de la farce


Citation :
L'auto-édition ne m’intéresse pas du tout, car je n'ai pas les moyens financiers pour

Il me semble que l'auto-édition ne nécessite pas de moyens financiers particuliers, mais les JE qui se sont déjà lancés dans l'aventure te l'expliqueront mieux que moi (à moins d'être obligé de payer un correcteur, ce qui n'est évidemment pas gratuit, et un graphiste pour la couverture). Ce qu'il faut surtout avoir si on se décide à s'auto-publier, c'est du temps (et la niaque).


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Molly a écrit:
Citation :
L'auto-édition ne m’intéresse pas du tout, car je n'ai pas les moyens financiers pour

Il me semble que l'auto-édition ne nécessite pas de moyens financiers particuliers, mais les JE qui se sont déjà lancés dans l'aventure te l'expliqueront mieux que moi (à moins d'être obligé de payer un correcteur, ce qui n'est évidemment pas gratuit, et un graphiste pour la couverture). Ce qu'il faut surtout avoir si on se décide à s'auto-publier, c'est du temps (et la niaque).

Oui... le bon vieux temps où l'autoédition consistait à faire imprimer une pile de livre et la vendre est passé et trépassé.
Par contre, il y a encore des éditeurs à compte d'auteur. Moyen d'édition qui exige de payer et ne garantit pas la vente.
Les sites d'autoédition fonctionnent selon des systèmes et tarifs variables, mais n'exigent pas d'investissement au départ. C'est au fur et à mesure des ventes que l'entreprise sera payée.
Par contre, il y a les frais qui relèvent du rôle de l'éditeur (correction, mise en page, couverture...) et le travail de diffusion du livre

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En effet, ne surtout pas signer.
Si jamais, tu trouveras des articles relatifs aux contrats d'édition (ce qu'il faut regarder / éviter) sur mon site (lien dans ma signature).
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Séléné.C a écrit:
Molly a écrit:
Citation :
L'auto-édition ne m’intéresse pas du tout, car je n'ai pas les moyens financiers pour

Il me semble que l'auto-édition ne nécessite pas de moyens financiers particuliers, mais les JE qui se sont déjà lancés dans l'aventure te l'expliqueront mieux que moi (à moins d'être obligé de payer un correcteur, ce qui n'est évidemment pas gratuit, et un graphiste pour la couverture). Ce qu'il faut surtout avoir si on se décide à s'auto-publier, c'est du temps (et la niaque).

Oui... le bon vieux temps où l'autoédition consistait à faire imprimer une pile de livre et la vendre est passé et trépassé.
Par contre, il y a encore des éditeurs à compte d'auteur. Moyen d'édition qui exige de payer et ne garantit pas la vente.
Les sites d'autoédition fonctionnent selon des systèmes et tarifs variables, mais n'exigent pas d'investissement au départ. C'est au fur et à mesure des ventes que l'entreprise sera payée.
Par contre, il y a les frais qui relèvent du rôle de l'éditeur (correction, mise en page, couverture...) et le travail de diffusion du livre


intéressant...mais je n'ai tout de même pas les moyens de payer correction, mise en page, maquette... Smile
 
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Florence_C a écrit:
En effet, ne surtout pas signer.
Si jamais, tu trouveras des articles relatifs aux contrats d'édition (ce qu'il faut regarder / éviter) sur mon site (lien dans ma signature).

merci ! en effet je suis passée à de nouvelles recherches...
 
   
    
                         
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