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 Cession de droit et recueil ultérieur.

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Dr Ray  /  Tapage au bout de la nuit


Je me pose une question. Je viens d'apprendre que je faisais partie des lauréats d'un concours de nouvelles organisé par le muséum d'histoire naturelle de Toulouse (plus précisément, je suis second sur 106 contributeurs).

Parmi les "cadeaux" (hum), il y a l'édition du recueil des gagnants par edilivre... Lequel me réclame une "cession de droits" ainsi libellé :

ATTESTATION SUR L’HONNEUR DE CESSION DE DROITS
Je soussigné(e), (nom et prénom de l’auteur)................................................................................................... autorise la société Edilivre‐APARIS à exploiter à titre gracieux ma nouvelle (titre de la nouvelle)........................................................................................................................................... au format papier et au format numérique dans le cadre de la publication du recueil de nouvelles du concours (nom du concours)................................................................................................................................ organisé par (nom de l’organisateur)............................................................................. auquel j’ai participé.
De ce fait, je renonce à percevoir tout droit d’auteur pour la nouvelle (titre de la nouvelle)............................................................................... .
Fait à (ville)............................................................, Le (date) .. /.. /....


Je me pose la question : pourrais-je ensuite publier cette nouvelle dans mon recueil perso, que je compte auto publier et vendre pour moi ? Ou bien est elle ainsi exclue d'office, comme si je la "donnais" à edilivre ? (Je n'attache pas d'importance aux droits d'auteurs pour le recueil du concours, qui se vendra très très peu, mais je souhaiterai conserver la propriété et le droit d'exploiter cette nouvelle, parmi les autres).

Bien entendu, rien ne nous oblige (les lauréats, comme ils disent ;-) à signer cette cession de droits. Que feriez vous ?
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Séléné.C  /  La femme qui tomba amoureuse de la lune


L'intitulé "cession de droits" a l'air de dire que tu cèdes totalement les droits d'exploitation
La ligne "autorise la société Edilivre‐APARIS à exploiter à titre gracieux ma nouvelle" semble dire que c'est une autorisation seulement et donc que tu peux l'employer par ailleurs. Le fait que ce soit "à titre gracieux" va un peu dans le même sens. Mais c'est pas bien clair. Si c'est ça, ça mériterait d'être écrit mieux.
A ta place, je demanderais des précisions

Félicitations !!!
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sosotess  /  Tapage au bout de la nuit


Comme Séléné, je demanderais des précisions. C'est super d'avoir remporté la deuxième place, mais ce lot n'a que peu d'intérêt en soi donc y renoncer ne serait pas, je pense, un crève-cœur pour toi. Il ne faudrait pas que tu sois lésé, ce serait un comble !
 
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Dr Ray  /  Tapage au bout de la nuit


Séléné a raison, je vais demander des précisions. Je vous en dis plus dès que je les ai obtenues.
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Sun-Na  /  Homme invisible


    Bonjour Smile,

    Cela ne veut pas dire que la cession est faite gratuitement (et donc que tu ne toucheras aucun centime de la publication chez Edilivre), que tu es forcément autorisé à publier ton texte ailleurs.

    En réalité il faut plus chercher si tu as une clause d'exclusivité ou pas.
    Exclusivité = tu n'as pas le droit de publier ailleurs.
    Pas de clause d'exclusivité = tu es libre de publier ailleurs aussi.

    La cession est une chose, l'exclusivité en est donc une autre.
    Renseigne donc toi sur le point de savoir si ce contrat est exclusif ou non.

    Par ailleurs, une clause de cession doit normalement toujours comporter une durée et un territoire, ce qui ne semble pas être mentionné ici.
    Renseigne toi aussi en ce sens, ou regarde bien le reste du contrat afin de savoir quelle est cette durée et quel est ce territoire.
 
   
    
                         
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