[Divers] Procédure d'enquête policière

18/10/2014

Bonjour à tous !

Une idée de meurtre très sympa m'a jailli à l'esprit Twisted Evil

, du coup je me suis dit : "pourquoi pas écrire un roman policier (ou une nouvelle) ?". Bon, pour l'instant j'ai pas trop le temps, mais le projet mûrit !

Cependant, voilà : moi pas parler langage administratif, du coup moi rien comprendre quand moi faire recherche google.

Auriez-vous des liens utiles pour qu'un néophyte comme moi puisse bien comprendre la procédure d'une enquête de police en France, aujourd'hui, après un meurtre ? Ou mieux : est-ce qu'un droitiste diplômé (ou pas remarque) pourrait m'expliquer ça en détail ?

15/01/2011

J'ai un certificat de science criminelle du coup je peux t'éclairer un minimum.
Du coup normalement lors d'un meurtre il faut attendre que le médecin légiste arrive sur place pour déclarer la mort de la personne (même si elle est décapitée). Ensuite le médecin légiste déclare si la mort parait suspecte ou non afin de permettre l'ouverture de l'enquête.
La police scientifique arrive alors sur les lieux (c'est pas comme à la TV ils sont en combinaison complète) prend des photos, des croquis les divers prélèvements.
L'enquête est ensuite confiée à la police ou à la gendarmerie en fonction du lieu (police c'est la ville gendarmerie la campagne. Sache que souvent la gendarmerie a plus de moyen que la police).
Pendant l'enquête l'officier va rendre des comptes aux juges d'instruction, c'est lui qui va lui remettre les divers mandats nécessaires à l'avancée (en gros hein).
Après que veux tu savoir exactement ?

18/10/2014

Merci pour ta réponse ! Voici plein de questions :

1. Si, par exemple, un monsieur sans problèmes de santé particulier s'étouffe un matin en prenant sa tasse de café et meurt. Le médecin légiste viendra, fera-t-il obligatoirement une autopsie ?
2. Est-ce que dans le jargon des policiers, toutes ces étapes ont des noms précis ?
3. Si la mort est suspecte, le médecin légiste appelle lui-même la police ?
4. Lorsque la police scientifique arrive, y a-t-il une organisation "standard" de la recherche ? La police scientifique se contente-t-elle de baliser la zone, d'observer la zone et de faire son rapport au poste de police/gendarmerie ? Dans la démarche d'investigation, elle ne fait que fournir les preuves sans les associer, sans s'occuper de l'enquête qui va suivre ?
5. Les locaux de la police scientifique s'appellent comment ? L'expression "poste de police" est correcte ? "Gendarmerie" également ?
6. Les policiers/gendarmes sont chargés de trouver des coupables présumés, de les placer en garde à vue (avec l'autorisation du juge) et ensuite doivent-ils être mis en prison jusqu'au procès lors d'affaire de meurtre ?
7. L'"officier" doit être un gradé et il est souvent plus haut gradé dans les plus grandes villes, je me trompe ? Son travail consiste à quoi, de façon plus précise et de façon plus générale ?
8. (le meilleur pour la fin) Le procureur et le juge d'instruction servent à quoi ? drunken

13/08/2014

Coucou. Mon travail touche directement à tes trois premières questions même si je ne suis pas légiste ( je suis juste le gars qui l'accompagne et qui participe aux autopsies). Lorsqu'une personne décédé chez elle, la police (ou gendarmerie) est dépêchée sur place en même temps que les pompiers ou le samu ( en fonction de l'appel). Une mort à domicile, par etouffement est considérée comme suspecte donc le medecin du samu ou pompier coche, sur le certificat de décès la petite case: obstacle médico-légal. À partir de la, le préfet est prévenu, l'enquête est en marche et le légiste appelé. Sur place, il observe d'abord, fait quelques prélèvements et donne un résultat préliminaire ( heure de décès, cause probable,...). Le corps est emmené à l'IML( institut médico-légal) pour autopsis e. La, un gars très cool et séduisant assisté le doc(hum...). C'est la police qui appele le médecin légiste. Dans tous les cas.pas l'inverse.

17/05/2015

Je vais suivre ce fil avec attention parce que je me pose également pas mal de questions sur les enquêtes policières, même si je suis certaine que les auteurs prennent des libertés par rapport à la réalité.
De mon côté, j'ai résolu le problème en faisant enquêter des "non-policiers", mais ça, ça ne répond pas aux questions de Signe.

Idem que Plume d'elle, très intéressant ce topic. Ce n'est pas pour tout de suite mais je sais que lors d'un prochain roman j'aimerais qu'il y ait un ou des meurtres. (mon questionnement à moi étant autour du fait que ça impliquerait plutôt des enfants/ados)

15/01/2011

Du coup Yaksha a répondu aux trois premières je répond comme je peux aux suivantes

Signe a écrit:: Merci pour ta réponse ! Voici plein de questions :
4. Lorsque la police scientifique arrive, y a-t-il une organisation "standard" de la recherche ? La police scientifique se contente-t-elle de baliser la zone, d'observer la zone et de faire son rapport au poste de police/gendarmerie ? Dans la démarche d'investigation, elle ne fait que fournir les preuves sans les associer, sans s'occuper de l'enquête qui va suivre ?

Alors j'ai vu ça avec les gendarmes. Ils ferment un périmètre ou personne n'aura le droit de rentrer. Ensuite ils font des allez retour et avance pas par pas, c'est en fait assez long et "chiant" d'un point de vue extérieur.
Chez la gendarmerie souvent le côté scientifique est en contact directe avec celui qui enquête parfois c'est même la même personne. Car oui parfois il n'y a qu'une personne de disponible pour la police scientifique xD
Normalement c'est le même gars qui a prélevé les preuves qui les examinent (encore une fois chez les gendarmes). Le gars a donc une vue d'ensemble de l'affaire ce qui lui permet d'associer les preuves Wink

Signe a écrit:: 5. Les locaux de la police scientifique s'appellent comment ? L'expression "poste de police" est correcte ? "Gendarmerie" également ?

Là je ne connais pas s'ils ont un surnom spécifique. Sinon c'est brigade scientifique pour la Gendarmerie. Et oui c'est poste de Police et Gendarmerie ou Brigade.

Signe a écrit:: 6. Les policiers/gendarmes sont chargés de trouver des coupables présumés, de les placer en garde à vue (avec l'autorisation du juge) et ensuite doivent-ils être mis en prison jusqu'au procès lors d'affaire de meurtre ?

Alors la garde à vue sert en générale quand il manque encore quelques preuves ou pour faire avouer. Admettons toutefois que le coupable présumé soit trouvé celui-ci est placé en détention provisoire dans un centre pénitencier (prison). Normalement il est placé dans une prison à faible peine (moins de 5 ans) jusqu'au procès. Je dis normalement parce que parfois ce n'est pas le cas faute de place.

Signe a écrit:: 7. L'"officier" doit être un gradé et il est souvent plus haut gradé dans les plus grandes villes, je me trompe ? Son travail consiste à quoi, de façon plus précise et de façon plus générale ?

Alors en fait les officier sont forcément un peu gradé. Dans la police tu as les gardiens de la paix (qui ont trois grades) qui ne peuvent pas mener l'enquête sans référent au dessus, puis les officiers avec comme premier grade Lieutenant. Le lieutenant peut très bien être chargé d'une affaire car il est habilité à la mener, à perquisitionner, etc. Souvent il a avec lui les gardiens de la paix.
Son travail consiste à mener l'enquête avec : les perquisitions, les interrogatoires, filatures, renseignements, l'arrestation, etc.
Il n'est pas obligé d'être plus gradé en fait cela va dépendre de "l'importance" de l'affaire. Est-elle politisé ? Est-ce que ca ressemble à un règlement de compte ? une histoire de gang ? un meurtre d'opportunité ? etc.

Signe a écrit:: 8. (le meilleur pour la fin) Le procureur et le juge d'instruction servent à quoi ?

En fait le juge d'instruction va suivre l'affaire. L'officier va lui faire des rapport régulièrement sur l'avancée et c'est lui qui va fournir les mandats de perquisitions et surtout donner la marche à suivre.
Le procureur sert durant le procès il représente '"l'état" contre l'accusé. C'est lui qui va présenter les preuves au tribunal et chercher à faire condamné le coupable.

18/10/2014

Donc en gros pour synthétiser ce que je crois avoir compris :

Déroulement d'une enquête lambda:

Vocabulaire:

Ces bilans sont-ils exacts ?

En cas de mort visiblement accidentelle (le papy qui meurt à 99 ans dans son fauteuil alors que mamy croyait qu'il faisait sa sieste), les secouristes font leur rapport, ils l'envoient à la préfecture qui l'envoie aux familles des défunts et qui l'enregistre soigneusement (?). La police n'est pas sollicitée. La justice peut l'être si on porte plainte, mais ce n'est que pour donner des sous et, à la rigueur, pour "empêcher" l'accident de se reproduire.

Lorsque la mort peut être accidentelle mais peut aussi ne pas l'être (par exemple, une secrétaire qui meurt sur son bureau, on ignore si c'est parce qu'elle a trop pris de dolipranes ou si son patron jaloux a mis du poison dans son café), la police scientifique et le médecin légiste font leur taf, s'ils estiment qu'il y a eu meurtre, ils font ouvrir une enquête en contactant la police/la préfecture (?).

Si jamais l'assassinat est évident et qu'il est probable qu'il soit en lien avec un trafic de stupéfiants ou bien avec un groupuscule terroriste, mafieux, quels groupes spécifiques sont appelés dans quelles situations ? Par qui ? Avec quels objectifs ? (Exemple, Moumoud Balouchoud, 18 ans, connu par la police pour délinquance et trafic de stupéfiants est tué par balle dans la banlieue nord de Marseille)

Dernière édition par Signe le Mer 15 Juil 2015 - 0:08, édité 8 fois

15/01/2011

Alors en fait quelques détails:
Le samu arrive et constate sur place le décès et ensuite appelle la Police.
Le médecin légiste ne laisse pas le cadavre au milieu de la pièce la police scientifique met plusieurs heures imagine la décomposition du machin.

Citation :: Ensuite, le médecin légiste s'empare du cadavre, le dissèque et le plonge dans une solution d'acide néomorphalloïtique, puis le découpe en lamelles qu'il observe soigneusement au microscope

C'est pas très scientifique tout ça xD

Pour la mort accidentelle il me semble qu'il y a un simple rapport des intervenants secouristes et la police ne se déplace pas.

Pour la peut-être pas c'est là qu'il y a "obstacle médico légale" justement. Le médecin légiste vient on ouvre l’enquête et l'autopsie déterminera la cause.

Il existe divers section : PJ police judiciaire, répression du grand banditisme, stups etc, donc c'est cette section qui interviendra.

18/10/2014

Ah, je pensais qu'on appelait la police au plus vite, pour que rien n'ait changé au moment du balisage ! Je croyais aussi que le médecin légiste devait se déplacer sur place pour donner un premier avis, sans rien bouger, pour ne pas perturber l'enquête de la police scientifique.
Je modifie le bilan !

(t'as raison, j'ai oublié de préciser que la concentration molaire de la solution d'acide néomorphalloïtique est nécessairement de 3.18 mol/L, sinon, l'observation est ou bien trop opaque ou bien pas assez)

Dernière édition par Signe le Mar 14 Juil 2015 - 23:49, édité 1 fois

15/01/2011

T'imagine si on appelle la police chaque fois qu'un petit vieux meurs ? En plus il faut que les secours constatent la mort quand t'appelle est-ce que tu peux vraiment savoir s'il est mort ?

Le médecin légiste déplace le corps après les photos mais il va forcément le bouger la police scientifique met plusieurs heures laissait le corps le dégraderait.

18/10/2014

Au niveau du médecin légiste, il ne dit rien de rien avant d'avoir fait l'autopsie ? (j'ai encore la vision "cinéma" du médecin qui dit "la mort a eu lieu il y a deux heures" après avoir vu que le corps est encore chaud). Bon en tout cas j'ai édité :mrgreen:

je pense que ce sera plus clair si je met 1 post à jour, de façon à ce qu'on l'améliore jusqu'à ce qu'il soit "the" résumé parfait.

15/01/2011

Ah si il fait un examen préliminaire sur place mais ca il faut demander au beau gosse assistant de t'en dire plus xD

18/10/2014

OK

Et sinon " PJ police judiciaire, répression du grand banditisme, stups etc"

On pourrait savoir un peu plus précisément :
- dans quelles situations les plus connus de ces groupes interviennent ?
- qui les appelle ?
- que sont leurs objectifs ?