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 [Contrat d'édition] Contrat et objets dérivés du roman /nouvelle

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Manduleen
   
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Manduleen  /  Tapage au bout de la nuit


Bonjour à tous,

Ayant soumis un manuscrit et ayant eu des retours positifs Smile je me pose quelques questions (avant de conclure le moindre contrat).

Il s'agit de compte d'éditeur.

N'étant pas que auteur mais aussi illustratrice, je compte décliner une gamme d'illustration autour de mon récit pour les proposer en produits dérivés. Je pense également voir un peu plus loin (éventuellement soumission pour adaptation télévisuelle).

Certain des contrats dont j'ai lu les clauses prennent en compte un partage des droits audiovisuels (éditions Harlequin, clause lu dans le règlement du dernier concours de 2012).

Si l'éditeur n'en parle pas, que faire : les inclure dans le contrat pour que ce soit clair et net. Décider d'un partage ou du fait que je garde tout droit sur les produits dérivés du roman (du moment que je me charge de "démarcher" et d'assumer les frais inhérents  ? Ne pas en parler ? (je n'aime pas, je préfère que les possibilités soient envisagées pour éviter les mauvaises surprises)

Pour les productions graphiques étant l'illustratrice, si je produis moi-même les produits dérivés, comment construire quelque chose autour de ça afin que ce soit clair ?

Aux éditeurs présents ici, comment envisageriez-vous les choses ?

Merci à ceux qui pourront me répondre Smile
 
grandjoe
   
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grandjoe  /  Guère épais


Je ne sais pas si ça t'aidera beaucoup, mais j'ai une connaissance qui est auteur de bédés, et il vend des illus sans payer quoi que ce soit à ses éditeurs. Donc, je suppose que tu n'as pas à payer pour des illustrations, surtout faites par toi-même, lorsque que ce que tu as vendu est un livre.

Surtout que, finalement, c'est un soutien promotionnel que tu fais dans ce cas de figure.

Sur JE, il y a des membres qui sont en droit, ils sont certainement les plus qualifiés pour répondre.
 
Manduleen
   
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Manduleen  /  Tapage au bout de la nuit


grandjoe a écrit:
Surtout que, finalement, c'est un soutien promotionnel que tu fais dans ce cas de figure.

Sur JE, il y a des membres qui sont en droit, ils sont certainement les plus qualifiés pour répondre.

Disons que le soutien promotionnel est dans les deux sens, sans le bouquin l'illustration existe, mais aura moins de "clients"... c'est à ce niveau là que j'aimerai éclaircir la chose.

C'est vraiment une question de droit en effet, je ne cède "que" les droit patrimoniaux à l'éditeur, donc en toute logique les produits dérivés qui découlent du droit moral eux reste en ma jouissance tant que je ne cède pas les droit patrimoniaux des produits dérivés. En gros personne ne peut m'interdire de créer des produits dérivés car je détient le droit moral de l'oeuvre qui est inaliénable.

Maintenant autre question qui en découle, est-ce que les clauses comme celles du contrat d'Harlequin ne sont pas "abusives" dans ce sens même ?

Bref si un juriste passe par là... il est le bien venu !
 
L'ivre-Book
   
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L'ivre-Book  /  Tapage au bout de la nuit


Je crois que les droits audiovisuels doivent faire l'objet d'un contrat à part.
Pour les illustrations, demande un contrat en tant qu illustratrice.
http://www.ivrebook.fr
 
Manduleen
   
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Manduleen  /  Tapage au bout de la nuit


Ok pour la couverture du livre (encore faut-il que la maison d'édition accepte ma couverture) mais pour des illustrations en rapport avec l'histoire mais non incluse dans le livre ?

Si j'interprète bien les histoires de droit moraux et patrimoniaux, une image de ce genre serait une oeuvre dérivée de l'oeuvre originale :

Wikipédia a écrit:
Dans la convention de Berne, une œuvre dérivée bénéficie de la même protection qu'une œuvre originale, sans préjudice des droits de l’auteur de l’œuvre originale. L’œuvre dérivée est la propriété de l’auteur qui l’a réalisée, sous réserve des droits de l’auteur de l’œuvre initiale. Il est donc nécessaire d'obtenir l’autorisation de l’auteur de l’œuvre initiale, sauf si cette dernière est tombée dans le domaine public et à condition de respecter le droit moral du premier auteur.

Donc à priori c'est une oeuvre à part entière qui ne tombe pas sous une éventuelle cession des droit patrimoniaux de l'oeuvre originale (vu que les droits moraux m'appartiennent déjà étant l'auteur de l'oeuvre originale) ?
 
bozdodor
   
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bozdodor  /  Bile au trésor


Pour l'audiovisuelle, en général tous les contrats ont une clause pour ça avec partage comme tu l'as déjà relevé.

Pour les illustrations : tant que tu ne cèdes pas l'image, tu gardes tes droits dessus. Si tu fais la couv', l'éditeur te fera un contrat pour. Pour d'autres dessins, tu peux faire toi-même, mais parles-en à ton éditeur quand même pour clarifier les choses avec lui. (qu'il soit au courant).

En tout cas, félicitations pour le contrat ! cheers
http://www.editions-bozdodor.com
 
Manduleen
   
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Manduleen  /  Tapage au bout de la nuit


Le contrat n'est pas signé encore Wink mais je prends les devants avant la "rencontre" Wink pour justement savoir de quoi je parle Smile
 
SergentMajor
   
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SergentMajor  /  Pour qui sonne Lestat


Manduleen a écrit:
N'étant pas que auteur mais aussi illustratrice, je compte décliner une gamme d'illustration autour de mon récit pour les proposer en produits dérivés. Je pense également voir un peu plus loin (éventuellement soumission pour adaptation télévisuelle).

Le contrat pour l'adaptation audiovisuel est signé en même temps que pour la version papier. Il n'y a pas beaucoup de négociations possibles pour un auteur débutant.

Mais quand tu parles de gamme d'illustrations, c'est quoi en fait?
Ca me parait étrange d'éditer le livre d'un côté et les illustrations de l'autre. scratch

L'éditeur va surement te demander avec quel partenaire financier tu comptes travailler pour tes illustrations.

Si tu lui dis que tu as un autre éditeur ou que tu veux le faire de ton côté genre autoédition, il ne va pas être d'accord, à mon avis. Surtout s'il comprend que le livre va faire de la pub pour les illustrations!

On ne va pas chez un éditeur comme chez un prestataire de service.

Ca serait bizarre de lui dire: "Bon, vous me faites la version papier et moi je m'occupe du reste!"

S'il t'accepte en tant qu'illustratrice aussi, il te fera un contrat en ce sens et les illustrations seront dans le livre. Et s'il accepte de les faire sur un autre support, il va vouloir en priorité que le livre se vende avant d'engager de nouveaux frais.

les produits dérivés c'est résérvé aux best sellers! Wink

C'est qui l'éditeur en question?


 
   
    
                         
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